☻T0n Prén0m☻
☻Ton Surnom☻
☻T0n Age☻
☻Tes Origine ☻
☻Ta Ville☻
☻Ton C0de P0stal☻
☻Ta Date D'anniv'☻
☻Si Tu Fume Ou Pa☻
☻Ta/Tes C0uleurs Préféré☻
☻Ta C0uleur Des Yeux☻
☻Ce Que Taiime☻
☻Ce Que Taiime pas☻
☻T0n Adresse MSN☻
♫T0n Style De Zik♫
☻T0n Bl0g☻
T0ut Sa En 15 cOmm's :D
Assumes ce que tu dis et fait car de rénavant je dépose plainte
Tous les commentaires avec menaces, insultes, harcélement... Seront valider tkt pas! Mais sera suivit d'une plainte sur skyrock + à la gendarmerie. Et je suis pas du genre à raconter des choses et ne pas le faire!!! Je le ferais que tu t'appel soeur michelle ou autre lol. Car il y'a l'article 433-5 du code pénal qui punit en cas d'insultes... 7 500 ¤ d'amende et vous pouvez même faire de la prison [ voir les parents pour les mineurs! ]
Quelques l0is nécéssaires !
POUR LA DIFFAMATION ( mises de photo en public , insultes en public )
La diffamation constitue un délit ou une contravention suivant qu'elle est exprimée publiquement ou en privé. Des propos diffamatoires tenus devant un groupe de personnes partageant une même communauté d'intérêts est considéré comme privée (par exemple, sur un blog ou autres).
La reproduction ou la citation de propos diffamatoires constituent une nouvelle diffamation susceptible de poursuites punie de 45 000 ¤ d'amendes !
POUR LES INSULTES OU HARCELEMENT
article 433-5 du code pénal
" Constituent un outrage puni de 7 500 ¤ d'amende les paroles, gestes ou menaces, les écrits ou images de toute nature De payer des dommages et intérêt conséquent à votre victime. Cest le tribunal correctionnel qui décidera Si c'est limité aux insultes et que vous n'êtes pas récidiviste, vous pouvez fair de la prison si la victime porte plainte pour hacélement morale " !
rageux et rageuse par ici!! :)